N° T11096807202310
Plateforme des données de santé en cancérologie
Objectifs de l'étude
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Domaines médicaux
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Catégories des données utilisées
Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
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Bénéfices attendus
Non renseigné
Eléments de méthode
Non renseigné
Origine des données
Population concernée
Non renseigné
Organismes parties au projet
Type de responsable de traitement
Agence
Responsable de traitement
Non renseigné
Délégué à la Protection des Données
Non renseigné
Représentant du responsable de traitement (si hors UE)
Non renseigné
Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement
Non
Calendrier et statut d'avancement
Etape 1 :
Dépôt du projet
01/10/2023
Etape 2 :
Complétude
01/10/2023
Etape 3 :
Transmission CEREES/CESREES
Transmis au CEREES / CESREES
10/01/2023
Etape 4 :
Statut CEREES/CESREES
En cours
Etape 5 :
Sens avis CEREES/CESREES
Réservé
Etape 6 :
Avis CEREES/CESREES
03/01/2023
Etape 7 :
Dépôt CNIL
Non renseigné
Etape 8 :
Statut CNIL
Non renseigné
Décision
Non renseigné
Etape 9 :
Entité mettant à disposition
Tiers
Informations réglementaires
Destinataire(s) des données
Non renseigné
Durée de conservation des données aux fins du projet
Non renseigné
Encadrement réglementaire
En cours
Existence d’une prise de décision automatisée
Non renseigné
Base juridique
Non renseigné
Transfert hors UE
Non
Garanties transfert
Non renseigné
Variables sensibles utilisées
Non renseigné
Droits des personnes
Non renseigné