N° F20211019161814

Performance Explorer (PEX) : développement et validation d’un système d’aide à la conduite automobile de détection de la somnolence.

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Objectifs de l'étude

Autre

Domaines médicaux

Autre

Catégories des données utilisées

Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
Conditions sociales et environnementales
Autre

Bénéfices attendus

Développement d'un système de détection de la somnolence au volant par Valeo.

Eléments de méthode

Sessions de conduite de 2h sur route ouverte (urbain, péri-urbain et autoroute) équipé d'un enregistreur EEG dans un véhicule avec des systèmes d'enregistrement de données véhicule et de caméras (Caméra frontale, caméra conducteur et une caméra de contexte intérieur) avec la présence d'un moniteur formateur d'auto-école (véhicule double commande).

2 épisodes de conduite sans et avec réduction de la durée du sommeil.

Origine des données

Autre

Population concernée

Panel de conducteur représentatif de 20 à 70 ans.

Organismes parties au projet

Type de responsable de traitement

Autre

Responsable de traitement

Valeo Comfort and Driving Assistance SAS

6 rue Daniel Costantini 94000 Créteil

Délégué à la Protection des Données

Délégué à la Protection des Données Valeo

100 rue de Courcelles 75017 Paris

dpo.external@valeo.com

Représentant du responsable de traitement (si hors UE)

Non renseigné

Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement

Oui
Le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux

12 rue Dubernat 33404 Talence

Calendrier et statut d'avancement

Terminé
Date de début : 01/11/2021 – Date de fin : 30/12/2022
Etape 1 : Dépôt du projet
19/10/2021
Etape 2 : Complétude
Non renseigné
?
Etape 3 : Transmission CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 4 : Statut CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 5 : Sens avis CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 6 : Avis CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 7 : Dépôt CNIL
Non renseigné
?
Etape 8 : Statut CNIL
Non renseigné
?

Décision
Non renseigné
?
Etape 9 : Entité mettant à disposition
Tiers 

Informations réglementaires

Destinataire(s) des données

Non renseigné

Durée de conservation des données aux fins du projet

25

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence
Numéro d’autorisation / MR : 004

Existence d’une prise de décision automatisée

Non renseigné

Base juridique

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert hors UE

  Non

Garanties transfert

Non renseigné

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Droits des personnes

Contacter le DPO de Valeo: dpo.external@valeo.com

Délégué à la Protection des Données Valeo

100 rue de Courcelles

75017 PARIS

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