N° F20211019161814

Performance Explorer (PEX) : développement et validation d’un système d’aide à la conduite automobile de détection de la somnolence.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

Développement d'un système de détection de la somnolence au volant par Valeo.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées
Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Valeo Comfort and Driving Assistance SAS

6 rue Daniel Costantini 94000 Créteil

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux

12 rue Dubernat 33404 Talence

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/11/2021 – Date de fin : 30/12/2022 Durée de l'étude : 14 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
19/10/2021

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

25

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Contacter le DPO de Valeo: dpo.external@valeo.com.. . Délégué à la Protection des Données Valeo. . 100 rue de Courcelles. . 75017 PARIS

Délégué à la protection des données

Délégué à la Protection des Données Valeo

100 rue de Courcelles 75017 Paris

dpo.external@valeo.com