N° 32948641

Parcours de soins hospitalier des patients traités par cellules CAR T en France entre 2018 et 2025 CAR T REAL #5

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients
Organisation des établissements de santé

Domaines médicaux investigués

Hématologie
Cancérologie

Bénéfices attendus

L’arrivée des traitements à base de cellules CAR-T a considérablement modifié la prise en charge des patients atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B en 3ème ligne et plus en 2018 (ou d’un lymphome médiastinal) ou d’un myélome multiple en 2021, tant sur le plan clinique qu’organisationnel. Depuis 2022, les traitements à base de cellules CAR-T ont aussi modifié la prise en charge des patients atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B en 2ème ligne de traitement.
Compte tenu d’un paysage thérapeutique en évolution, de la gravité des maladies, du besoin médical mal couvert et de l’absence de données sur le parcours de soins hospitalier des patients, les résultats de cette étude permettront de mieux connaitre la prise en charge hospitalière des patients ayant reçu un traitement à base de cellules CAR-T.
Critères d’inclusion :
Tous les patients adultes traités avec l'une des thérapies CAR T d'intérêt entre le 1er janvier 2018 et le 31 décembre 2025 seront inclus. Il s’agira donc d’identifier les séjours hospitaliers et les patients ayant eu un traitement à base de cellules CAR-T.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Plateforme de l'ATIH

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

Bristol Myers Squibb France

3 Rue Joseph Monier 92500 Rueil-Malmaison 92500 Rueil-Malmaison France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
François-Emery Cotté

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CEMKA

92340 43 Boulevard du Maréchal Joffre 92340 Bourg-la-Reine; Bourg-la-Reine France

Calendrier du projet

Date de début : 03/08/2026 – Date de fin : 03/08/2027 Durée de l'étude : 12
Etape 1 : Dépôt du projet
31/07/2026

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 006

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

CEMKA

3 Rue Joseph Monier 92500 Rueil-Malmaison 92340 Bourg la reine France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

1

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément à l’article 11 du RGPD, compte tenu de l’impossibilité pour le responsable de traitement d’identifier les personnes concernées et de la nécessité du traitement pour l’exécution d’une mission d’intérêt public, les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation et portabilité) ne sont pas applicables. Le droit d’opposition n’est pas applicable non plus en vertu du 6) de l’article 21 du RGPD puisque ce traitement mené à des fins de recherche scientifique est nécessaire pour l’exécution d’une mission d’intérêt public.

Délégué à la protection des données

Bristol Myers Squibb

3 Rue Joseph Monier 92500 Rueil-Malmaison 92500 Rueil Malmaison France