N° 17166798

Parcours de soins du patient insuffisant cardiaque sous télésurveillance à l’Hôpital de Vienne.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Bénéfices attendus

La réalisation de cette étude permettra de mieux comprendre les changements impliqués par l’utilisation nouvelle de dispositifs médicaux et d’algorithme de télésurveillance dans la prise en charge et le parcours de soins des patients insuffisant cardiaque bénéficiant de la télésurveillance au centre hospitalier de Vienne. Elle permettra de mieux définir le rôle de chaque professionnel impliqué, d’évaluer le lien ville-hôpital et notamment la participation des médecins généralistes, de quantifier le recours aux services d’urgence, d’identifier d’éventuels axe d’amélioration du parcours de soins du patient insuffisants cardiaque sous télésurveillance.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

Des données cliniques

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

PMSI

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Oui

Source(s) de données appariées

PMSI, documents sources ORBIS + les données de l'application IMPLICITY.

Type d'appariement

Appariement direct avec utilisation du NIR

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Portail de la CNAM

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Hospitalier Lucien Hussel Vienne

Montée du Dr Maurice Chapuis 38200 VIENNE France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Unité de Recherche Clinique

Montée du Dr Maurice Chapuis 38200 VIENNE France

Calendrier du projet

Date de début : 15/04/2024 – Date de fin : 31/08/2024 Durée de l'étude : 07
Etape 1 : Dépôt du projet
26/04/2024
Etape 2 : Complétude
27/06/2024
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
18/07/2024
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Réservé

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Hôpital Lucien HUSSEL Vienne (Unité de Recherche Clinique)

Montée du Docteur Chapuis 38200 Vienne France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

1

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les articles de 15 à 20 du RGPD sont respectés dans le cadre de cette thèse. Les personnes incluses sont informées de leur droit dans le cadre de la recherche et un mail du promoteur sera communiqué aux patients. Les personnes peuvent revenir à tous moment au promoteur pour bénéficier de leurs droits réservés par la RGPD.

Délégué à la protection des données

CH de Vienne

Montée du Dr Maurice Chapuis 38200 Vienne France