N° F20220708134259

PARAITRE. . Plan d'analyse rapide initiale de trésor.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prévention et traitement
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Objectif principal : étude de faisabilité.. . . Objectifs secondaires : analyser sur ces dossiers de façon retrospective la faisabilité de l’association de RTC et FIX concomitant en néoadjuvante en terme de fonctions rectales et efficacité.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CENTRE ANTOINE LACASSAGNE

33 AV DE VALOMBROS 6189 NICE

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CENTRE BAYARD

44, avenue Condorcet 69100 VILLEURBANNE

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 07/07/2022 – Date de fin : 07/07/2023 Durée de l'étude : 1
Etape 1 : Dépôt du projet
08/07/2022

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Information globale faite par voie d’affichage au Centre Antoine Lacassagne.. . Information individuelle faite par envoi de courrier aux patients n’ayant pas eu connaissance de la note d’information.. . Information faite dans mesdonnees.unicancer.fr pour les patients ayant été informé de l’existence de ce site.. . Lette d’information fournie aux centres extérieurs.

Délégué à la protection des données

CENTRE ANTOINE LACASSAGNE

33 AV DE VALOMBROSE 6189 NICE

dpo@nice.unicancer.fr