N° T95620082022081
PALLIDOM, une équipe dédiée aux urgences palliatives au domicile et en EHPAD : évaluation du dispositif. mois
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération)
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
16/08/2022
Etape
2
:
Complétude
17/08/2022
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
16/09/2022
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape
5
:
Statut CNIL - Statut
En cours
Décision
En cours
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL