N°  F20220804151615
						
						Outcomes of allogeneic stem cell transplantation (allo-SCT) for pediatric myelodysplastic syndrome: a retrospective study on behalf of the SFGM-TC
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
												Diagnostics
											
																																
												Prévention et traitement
											
																			Domaines médicaux investigués
												Cancérologie
											
																			Bénéfices attendus
To evaluate engraftment, OS, PFS, relapse incidence, aGVHD, cGVHD, GRFS, NRM
Données utilisées
Catégories de données utilisées
												Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
											
																			Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
												Année et mois de naissance
											
																					
												Date de soins
											
																					
												Date de décès (le cas échéant)
											
																			Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
													Autre
												
																					Responsable de traitement 1
Responsable de traitement 2
Calendrier du projet
													
														Etape
														1
														:
													Dépôt du projet
												
											
													  04/08/2022
												
												
												
											Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
											  Méthodologie de référence 004
										
									Numéro d'autorisation CNIL
										
										
											Méthodologie de référence 004
																							
								
							Numéro d'autorisation:
													  4
																					
									Durée de conservation aux fins du projet (en années)
4
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
 (1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement
									Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
 (2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
									Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
																					
											  Non
																			
																
							Droits des personnes
Les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, et d’opposition au traitement sont conférés aux participants à l’étude.. . L’information des patients, et les modalités d’exercice de leurs droits sont réalisés en conformité avec la MR-004.
Délégué à la protection des données
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