N° T34090201802010

ORCAD-REACH – Etude française, observationnelle, rétrospective sur la maladie coronarienne et sur la maladie artérielle périphérique utilisant les données du Autres sources international REACH

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Industriel santé

Responsable de traitement 1

Bayer Healthcare SAS

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
01/02/2018
Etape 2 : Complétude
01/02/2018
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL