N° T52205320190619

OPTISARC Vers une nécessaire optimisation des parcours des patients atteints d’un sarcome en France : Evaluation de l’efficience d’une Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire précoce des patients par le Réseau de référence sarcome, exploration des contraintes organisationnelles et financières

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Léon Bérard

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
19/06/2019
Etape 2 : Complétude
21/06/2019
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 919360