N° F20230418094640

Optimisation du délai entre l'immunothérapie et la radiothérapie stéréotaxique cérébrale

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Il n'existe pas d'information sur le délai optimal entre le début de l'immunothérapie et la réalisation de la radiothérapie

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Georges François Leclerc

1 Rue Professeur Marion 21000 Dijon

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CHU Dijon

14 Rue Paul Gaffarel 21000 Dijon

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2

CHU Besançon

3 Boulevard Alexandre Fleming 25000 Besançon

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 17/04/2023 – Date de fin : 17/11/2023 Durée de l'étude : 8 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
18/04/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Une information générale sur l'éventualité que les données des personnes puissent être utilisées à des fins de recherche, est assurée dans tout le centre où s'exercent des activités de prévention, de diagnostic et de soins... . L’information dispensée concerne les droits d’accès, rectification, opposition, effacement, limitation du traitement et les modalités d’exercice de ces droits par l'intermédiaire du Délégué à la Protection des Données... . L'information délivrée prévoit la possibilité de réutiliser les données et/ou les échantillons, et renvoie à un dispositif spécifique d'information auquel les personnes pourront se reporter préalablement à la mise en œuvre de chaque nouveau traitement.

Délégué à la protection des données

Centre Georges François Leclerc

1 Rue Professeur Marion 21000 Dijon

smeziani@cgfl.fr