N° T90093232022061
Observatoire des populations prises en charge au long cours dans les établissements sanitaires de psychiatrie en région Nouvelle-Aquitaine
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Non
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Autre
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
15/06/2022
Etape
2
:
Complétude
15/06/2022
Etape
3
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape
4
:
Statut CNIL - Statut
En cours
Décision
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
En cours
Numéro d'autorisation CNIL
En cours