N° 31749146

MISO

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Le projet a pour objectif de développer un modèle pour analyser les données omics complexes, afin de mieux comprendre la biologie des tumeurs. Les publications scientifiques qui pourraient en résulter, pourraient aider la communauté scientifique dans le développement de futur innovations dans la détection et le pronostic du cancer et le développement de traitement personnalisé.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Cohorte(s)

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Aucune

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Owkin France

16 Boulevard Poissonnière 75009 Paris 75009 Paris France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Thomas CLOZEL

Calendrier du projet

Date de début : 01/02/2023 – Date de fin : 01/02/2027 Durée de l'étude : 60
Etape 1 : Dépôt du projet
01/02/2023

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

EURIS HEALTH CLOUD

116 Rue de Silly 92100 Boulogne-Billancourt 92600 Boulogne-Billancourt France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les patients ont le droit (i) de demander l'accès à leurs données, (ii) d'obtenir une copie de leurs données, (iii) de demander la rectification de leurs données qui ne seraient pas exactes, (iv) d'exiger l'effacement de leurs données, (v) de s'opposer au traitement de leurs données, (vi) d'exiger la limitation du traitement de leurs données. Les droits susmentionnés peuvent être exercés par les patients en contactant les centres participants, en particulier le délégué à la protection des données des centres participants à l'adresse indiquée dans l’information remise par les centres. Le délégué à la protection des données des centres participants contactera alors le délégué à la protection des données d'Owkin et ils géreront la demande conformément au RGPD et aux dispositions de l'accord signé entre Owkin et les centres

Délégué à la protection des données

Cabinet d'Avocats Clifford Chance

1 Rue d'Astorg 75008 Paris 75008 Paris France

dpo@owkin.com