N° T60780320190701
Mise à jour du modèle ISIS
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
01/07/2019
Etape
2
:
Complétude
01/07/2019
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
12/09/2019
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape
5
:
Statut CNIL - Statut
Terminé
Décision
1 tacite
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation CNIL
Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation:
919354