N° T11229872019112

Méthode d’identification d’événements médicaux survenant pendant le suivi de patients atteints d’hémopathies malignes, à l’aide des bases médico-administratives : applications à la leucémie myéloïde chronique.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Autres sources des hémopathies malignes de la Gironde

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
28/11/2019
Etape 2 : Complétude
28/11/2019
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL