N° F20210320121545

METEMPSYCO

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire des patients

Domaines médicaux investigués

Autres

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations médico-sociales relatives à la situation des personnes en situation de handicap

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Oui

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)

Responsable de traitement 1

EPSM 74

530 rue de la Patience 74800 LA ROCHE SUR FORON

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CHANGE

1, avenue de l'hôpital 74370 METZ-TESSY

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2

CHS de la Savoie

89, avenue de Bassens 73000 BASSENS

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 3

CH Alpes Isère

3, rue de la gare 38120 SAINT-EGREVE

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 03/05/2021 – Date de fin : 31/12/2021 Durée de l'étude : 3 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
20/03/2021

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

1