N° 28369503

LUCC Poumon

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Autre
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

L'étude est menée afin de prédire la sensibilité au traitement, le risque de développer une toxicité liée à ce type de traitement, les caractéristiques moléculaires de la tumeur. Elle poursuit également une finalité secondaire qui est d’évaluer et d’améliorer les performances d’un logiciel d’intelligence artificielle qui recueille de façon automatique des données retrouvées dans le dossier médical des patients concernant leur maladie et les traitements reçus.

A terme, l'étude a pour objectif d'améliorer le choix thérapeutiques des patients atteints d'un cancer et de faciliter la structuration automatique des données patients grâce à l'utilisation de l'Intelligence Artificielle.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Base(s) médico-administrative(s)

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Aucune

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

INSTITUT GUSTAVE ROUSSY

39bis Rue Camille Desmoulins 94800 Villejuif 94800 Villejuif France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
INSTITUT GUSTAVE ROUSSY

Calendrier du projet

Date de début : 31/12/2023 – Date de fin : 31/12/2028 Durée de l'étude : 5
Etape 1 : Dépôt du projet
09/03/2026

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Lifen Research SAS

43 Rue de Saint-Pétersbourg 75008 Paris 75008 Paris France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

7

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Une information aux patient est transmise individuellement par courrier postal ou électronique au moment où il est intégré à la cohorte par le biais d’une lettre d’information comportant les droits des patients sur leurs données, conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 et le règlement EU 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD). L’adresse postale du patient utilisée est celle qui figure sur les comptes rendus.
La lettre d’information est présentée de sorte que les informations soient complètes, synthétiques, dans un langage clair et adapté au public visé et non formé au domaine médical ni aux nouvelles technologies.

Les patients peuvent exercer les droits mentionnés dans cette lettre via un formulaire mis à disposition en ligne.
A défaut, les patients peuvent exercer leur demande par courrier à Lifen, Protection des données, 43-45 rue de Saint-Pétersbourg 75008 Paris.
Les patients peuvent également exercer leur demande par le biais du Délégué à la protection des données du Responsable de traitement à l’adresse suivante : donneespersonnelles@gustaveroussy.fr
Les demandes sont ensuite enregistrées dans un outil qui centralise les demandes.

Délégué à la protection des données

Institut Gustave Roussy

39bis Rue Camille Desmoulins 94800 Villejuif 94800 Villejuif France

donneespersonelles@gustaveroussy.fr