Leucémie Myéloide Chronique : analyse de la consommation de soins à l'aide de la Plateforme de données en Cancérologie.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Avec l’amélioration de la prise en charge de certains cancers,nous observons une augmentation de l’espérance de vie et une diminution de la mortalité liée à ces cancers. Il s’ensuit une augmentation mécanique de la prévalence de sujets ayant eu ou ayant un cancer. C’est le cas de la population de sujets atteint d’une leucémie myéloïde chronique et traités par inhibiteur de tyrosinekinase dont la prise en charge s’est radicalement améliorée au début des années 2000.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
3
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Dans la mesure où l’INCa ne dispose pas de l’identité et de l’adresse des personnes concernées et compte. . tenu du nombre de personnes concernées (plusieurs millions), de l’incertitude sur leur statut vital et de. . l’ancienneté d’une partie des données, une information individuelle de l’ensemble des personnes concernées exigerait un effort disproportionné. Dès lors, conformément aux autorisations CNIL référencées et conformément à l’article 14 paragraphe 5 point b) du RGPD, l’INCa met à disposition sur son site internet une information collective relative à la Plateforme ainsi que des informations sur les projets de recherche ultérieurs menés à partir des données qu’elle contient et comportant l’ensemble des mentions prévues par l’article 14 du RGPD.