N° F20221209110511

Le traumatisme crânien mineur chez les adultes ayant consultés aux urgences

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

L’étude permettra une meilleure connaissance du devenir des patients après la prise en charge, au bénéfice des soignants.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU Grenoble-Alpes

Boulevard de la Chantourne 38043 Grenoble Cedex 9

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Laboratoire PACTE

1251 Avenue Centrale 38400 Saint Martin d'Hères

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 03/01/2023 – Date de fin : 27/12/2024 Durée de l'étude : 2 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
09/12/2022

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Lettre d’information mentionnant les droits des articles 15 à 20 du RGPD et comment ceux-ci s’appliquent

Délégué à la protection des données

CHU Grenoble-Alpes

Boulevard de la CHantourne 38043 Grenoble cedex 9

protection-donnees@chu-grenoble.fr