N° T13662201709110

La fardeau des maladies du foie en France 2008-2016: étude nationale rétrospective

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

INSERM

Responsable de traitement 1

Inserm

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
11/09/2017
Etape 2 : Complétude
20/09/2017
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
20/10/2017
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Réservé
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 917240