N° F20210319173621

KENT-PM : Complications à distance d’une ablation de voie accessoire de conduction cardiaque : implantation de stimulateur cardiaque

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Politiques publiques de santé

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

GHICL - Groupement des Hôpitaux de L'Institut Catholique de Lille

115, rue du Grand BUT - BP249 59160 LILLE

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Aymeric MENET

115, rue du Grand BUT - BP249 59160 LILLE

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 18/03/2021 – Date de fin : 18/03/2022 Durée de l'étude : 1
Etape 1 : Dépôt du projet
19/03/2021

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

1

Droits des personnes

La mise en œuvre des traitements de données à caractère personnel intervenant dans le cadre de. . l’étude s'effectue sous la responsabilité du GHICL.. . La sécurité des traitements est assurée par la mise à disposition des données anonymes par l’ATIH sur une plateforme sécurisée et homologuée au référentiel de sécurité applicable au SNDS.. . Les données anonymes sont accessibles sur l’espace de consultation et d’analyse des données du PMSI de l’ATIH : au GHICL, seul certains membres du DIM sont habilités. accéder, via des comptes individuels nominatifs avec authentification à deux facteurs.. . Seuls des résultats d’analyse ou des données agrégées, de telle sorte que l’identification des personnes est impossible, peuvent être extraits de plate-forme de l’ATIH.. . L’ensemble de l’analyse sera accessible environ 1 an, le temps d’échanger, faire des corrections ou répondre aux reviewers.