N° F20231025115441
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire de l’insuffisance cardiaque aux urgences au sein du CHITS dans le cadre de la filière "FIL-EAS ic"
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire des patients
Domaines médicaux investigués
Cardiologie
Bénéfices attendus
Notre projet cherche à optimiser la Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire des patients en poussée d’insuffisance cardiaque pris en charge aux urgences ne présentant pas de critères d’hospitalisation et ainsi éligible à un retour en HAD, via la filière FIL-EAs, déjà optimisée pour les patients hospitalisés dans l'établissement.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Non
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de décès (le cas échéant)
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)
Responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
25/10/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Délégué à la protection des données
Centre Hospitalier Intercommunal Toulon - La Seyne sur Mer (CHITS)