N° T81617920190910

Influence du facteur socio-économique sur la survie nette des patients atteints de sclérose en plaques en France (ECOVIMUS).

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de caen

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
10/09/2019
Etape 2 : Complétude
10/09/2019
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
03/10/2019
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 918448