N° T13194862020020
Indices de qualité de la prise en charge anesthésique.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
06/02/2020
Etape
2
:
Complétude
25/02/2020
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
06/04/2020
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape
5
:
Statut CNIL - Statut
Terminé
Décision
1 tacite
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation CNIL
Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation:
920212