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N° T46139820190522

Incidence et son évolution temporelle des malformations congénitales dans le Rhin Supérieur

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autres universités, écoles, structures de recherches

Responsable de traitement 1

Université de Strasbourg

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
22/05/2019
Etape 2 : Complétude
22/05/2019
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
20/06/2019
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Réservé
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 919309