N° 23134712
IMPORTANCE OF THE SUBTALAR JOINT IN THE TIBIO-TALO-CALCANEAL ARTHRODESIS USING A RETROGRADE TRANSPLANT NAIL.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Recherche, étude, évaluation
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Traumatologie
Bénéfices attendus
Les ATTC sont des interventions rares, de sauvetage, dont les indications augmentent mais les résultats à moyens termes ainsi que les facteurs influençant ces résultats restent méconnus. Cette étude permettrait de définir les résultats de cette intervention à moyen terme et de rechercher des facteurs les influençant.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Dossiers Médicaux
Appariement entre les sources de données mobilisées
Non
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Date de décès (JJ/MM/AAAA)
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Non
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Autre
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
GUIRAUD Thomas
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
19/03/2025
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence 004
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Non
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Une note d'information sera envoyée à chaque patient par courrier à l'adresse donnée lors de son admission à l'hôpital
Délégué à la protection des données
CHU de Montpellier