N° T22719162020090

Impasse diagnostique au sein de la filière FAI²R, données recueillies au sein de la BNDMR

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Hospitalier Universitaire de Lille

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
03/09/2020
Etape 2 : Complétude
17/09/2020
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
18/12/2020
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données