N°  T99138982022091
						
						Impact de la pandémie due au SARS-CoV-2 sur la Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire des patients vivant avec le VIH.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
												Autre
											
																			Domaines médicaux investigués
												Autre
											
																			Données utilisées
Catégories de données utilisées
												Autre
											
																			Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
													Non
												
																					Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
													Autre
												
																					Calendrier du projet
													
														Etape
														1
														:
													Dépôt du projet
												
											
													  16/09/2022
												
												
												
											
													
														Etape
														2
														:
													Complétude
												
											
													  29/09/2022
												
												
											
													
														Etape
														3
														:
													Sens avis CEREES/CESREES
												
											
													Favorable
												
																									
																							Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
											  Autorisation CNIL