N° F20230403125407
Impact de la chirurgie robotique pour un cancer du rectum chez les patients à haut risque réalisée dans des centres de référence en Europe.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Sécurité des patients
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Bénéfices attendus
L’ambition de ce travail est de confirmer la définition des patients à haut risque, de favoriser le développement des connaissances de la chirurgie robotique des cancers du rectum et ainsi d’optimiser la prise en charge de ces patients.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
03/04/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Les articles 15 à 20 ne sont pas applicables, conformément à l'article 11 du RGPD et l'intérêt public de l'étude
Délégué à la protection des données
Institut du Cancer de Montpellier