N° T12594201709010

Identification et validation de marqueurs génétiques de prédisposition au carcinome hépatocellulaire. HECAM (WP 1.1.1)

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Objectifs de l'étude

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Domaines médicaux

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Catégories des données utilisées

Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
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Bénéfices attendus

Non renseigné

Eléments de méthode

Non renseigné

Origine des données

Dossiers médicaux

Population concernée

Non renseigné

Organismes parties au projet

Type de responsable de traitement

INSERM-CNRS

Responsable de traitement

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

Délégué à la Protection des Données

Non renseigné

Représentant du responsable de traitement (si hors UE)

Non renseigné

Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement

Oui
Inserm

Calendrier et statut d'avancement

Terminé
Date de début : Date de fin :
Etape 1 : Dépôt du projet
01/09/2017
Etape 2 : Complétude
05/09/2017
Etape 3 : Transmission CEREES/CESREES

Transmis au CEREES / CESREES

06/09/2017
Etape 4 : Statut CEREES/CESREES
Autorisation
Etape 5 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 6 : Avis CEREES/CESREES
26/09/2017
Etape 7 : Dépôt CNIL
25/10/2017
Etape 8 : Statut CNIL
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL
Etape 9 : Entité mettant à disposition
Tiers 

Informations réglementaires

Destinataire(s) des données

Non renseigné

Durée de conservation des données aux fins du projet

Non renseigné

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL propre au projet
Numéro d’autorisation / MR : 917206

Existence d’une prise de décision automatisée

Non renseigné

Base juridique

Non renseigné

Transfert hors UE

  Non

Garanties transfert

Non renseigné

Variables sensibles utilisées

Non renseigné

Droits des personnes

Non renseigné

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