IA-EP

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics

Domaines médicaux investigués

Radiologie et imagerie médicale

Bénéfices attendus

Cette étude pourrait contribuer à améliorer la fiabilité et la rapidité du diagnostic, réduire le risque d’erreur et favoriser une prise en charge plus précoce des patients. Sur le plan organisationnel, l’utilisation de l’IA pourrait optimiser le flux de lecture des examens en imagerie d’urgence et renforcer l’efficience du parcours patient. Enfin, cette étude participera à la validation et à l’intégration sécurisée de l’IA comme outil d’aide au diagnostic en pratique clinique

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

Non

Variables sensibles utilisées

Aucune

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Montpellier

Avenue du Doyen Gaston Giraud 34295 Montpellier 34295 Montpellier cedex France

Localisation du responsable de traitement 1

Dans l'UE

Représentant du responsable de traitement 1

FERRER Anne

edol.cse@chu-montpellier.fr

Calendrier du projet

Date de début : 28/11/2025 – Date de fin : 27/11/2026 Durée de l'étude : 12

Etape 1 : Dépôt du projet

01/12/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

Existence d'une prise de décision automatisée

Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

Non

Droits des personnes

L’information des personnes sera réalisée à partir de la note d’informations mise à disposition par le CSE du CHU de Montpellier en conformité avec les exigences imposées par la réglementation (RGPD).
Les notes d’information seront envoyées par les référents de chaque centre aux personnes concernées sur leur messagerie sécurisée Mon espace santé. Pour les personnes qui n’ont pas activé leur compte Mon espace santé, les notes d’information seront envoyées par courrier postal.
Si utilisation de données de patients décédés :
Il y aura une vérification du statut vital et en cas de décès, vérification dans le dossier médical d'une absence d'opposition de leur vivant.

Délégué à la protection des données

CHU de Montpellier

Avenue du Doyen Gaston Giraud 34295 Montpellier 34295 Montpellier cedex France

dpo@chu-montpellier.fr