N° 32808523
HTIC-EVO : Profil évolutif des patients atteints d'hypertension intracrânienne idiopathique au CHU Besançon Franche-Comté de 2010 à 2025
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Recherche, étude, évaluation
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Organisation des établissements de santé
Prévention et traitement
Diagnostics
Domaines médicaux investigués
Neurologie
Bénéfices attendus
Ce projet permet de décrire les modalités diagnostic et de prise en charge des patients atteints d’HTIC idiopathique sur le CHU de Besançon. Ces données permettront d’essayer de dégager des pistes d’amélioration de la prise en charge voire de développer une filière/un protocole pluridisciplinaire actuellement non existant.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Dossiers Médicaux
Appariement entre les sources de données mobilisées
Non
Variables sensibles utilisées
Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
La date des soins permet de calculer le délai diagnostic et de prise en charge des patients atteints d'hypertension intracrânienne idiopathique.
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Non
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Autre
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Thierry GAMOND-RIUS
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
24/07/2026
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence 004
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Non
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Les sujets sont informés de leurs droits au travers d’une note d’information qui leur est adressée à titre individuel.
Ces droits peuvent être exercés auprès du DPO de l’établissement, à l’exception du droit à la portabilité qui ne peut être appliqué.
Délégué à la protection des données
CHU de Besançon