N° 24334972

HIT, Etude de pré-évaluation externe sur échantillons restants de sang total visant à évaluer les performances diagnostiques du test HIT fonctionnel réalisé sur cytomètre en flux

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics

Domaines médicaux investigués

Hématologie

Bénéfices attendus

Cette recherche présente un caractère d'intérêt public car il s’agit d’une étude liée à l’évaluation et à l’innovation dans le domaine de la santé.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Données issues de dispositifs médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Date et heure de la dernière administration d’anticoagulant : ceci est lié à la finalité de la recherche, il y a un besoin de savoir si c’est une suspicion ou une pathologie confirmée.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Acteur du dispositif médical

Responsable de traitement 1

Diagnostica Stago SAS

92600 asnières France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Calendrier du projet

Date de début : 01/07/2025 – Date de fin : 01/07/2026 Durée de l'étude : 12
Etape 1 : Dépôt du projet
21/05/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Diagnostica Stago SAS

92600 Asnières sur Seine France

Destinataire des données 2

Biocytex

13010 Marseille France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

20

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Information des patients par l'AP-HM avec la note d'information de Diagnostica Stago.
La liste et la finalité des projets visant la réutilisation des Données associées et des résidus d’Echantillons biologiques des patients de l’AP-HM est disponible sur le site internet de l’AP-HM, rubrique « les recherches en santé » : Accueil / Patients / Public / Les recherches en santé à l’AP-HM.
Les patients peuvent faire valoir leurs droits en contactant le Délégué à la Protection des Données par courriel : dpo@ap-hm.fr ou par voie postale : Délégué à la Protection des Données - Direction des Services Numériques - Hôpital de la Conception - 147, boulevard Baille 13385 Marseille Cedex 05.
Les patients disposent à tout moment au cours du traitement d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition et d’effacement de leurs données personnelles utilisées

Délégué à la protection des données

Diagnostica Stago SAS

92600 Asnières France

dpo@stago.com