N° F20211019120834
GLIOCD90 : Montrer une surexpression en immunohistochimie de CD90 et Phosphorylation de SARC sur des tumeurs gliales diffuses.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
19/10/2021
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Pour les patients venus au CEM depuis le 01/01/2019 : affichage dans les services de soins, livret d'accueil, et site internet. Le site internet est régulièrement mis à jour avec la liste des études rétrospectives réalisées. L'affichage et le livret d'accueil comporte une information générique avec renvoi vers le site internet... . Pour les patients non venus au CEM depuis le 1er janvier 2019 : envoi d'une note d'information générique comportant les éléments RGPD en lien avec les recherches rétrospectives et le lien vers le site internet.
Délégué à la protection des données
Centre Eugène Marquis