N° T34908720190221

Fréquence, facteurs de risque et stratégies de Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire de la maladie thromboembolique veineuse chez les patients pris en charge pour un cancer en France.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU Dijon Bourgogne

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
21/02/2019
Etape 2 : Complétude
21/02/2019
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 919120