N° F20210324181500

FOSMN syndrome, a rare variant of Huntington’s disease?

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Neurologie

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources sources

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU DE MONTPELLIER

39, avenue Charles Flahault 34295 Montpellier

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 18/03/2021 – Date de fin : 31/12/2021 Durée de l'étude : 10 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
24/03/2021

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Délégué à la protection des données

CHU DE MONTPELLIER

Administratif André Benech. 191 avenue du doyen Giraud, 34295 MONTPELLIER

dpo@chu-montpellier.fr