N° 16577770

FITLINE-CHU de Poitiers Résultats à moyen terme du remplacement valvulaire aortique avec la valve Fitline

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Bénéfices attendus

Etude justifiée par manque de données sur les performances post opératoire de ce type de prothèse mécanique qui est une des principales prothèses mécaniques posée au CHU de Poitiers

Recueil des données démographiques et cliniques à partir du dossier patient, et transcription dans une base Excel de données pseudonymisées.
Récupération des données échographiques des cardiologues et intégration dans la base
La base de données et les enregistrements sont conservés sur le réseau interne du CHU, dans un dossier à accès restreint par mot de passe. Ils seront accessibles aux membres de l’équipe projet pour recueil, analyse et exploitation dans une thèse et peut-être un article.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et ficière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Date de décès (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Pour connaitre l'âge du patient, les dates des différentes venues après la pose RVAO mécanique fitline, le décès après la pose RVAO mécanique fitline

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Poitiers

2 Rue de la Milètrie 86000 Poitiers 86021 Poitiers France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CHU de Poitiers

2 Rue de la Milètrie 86000 Poitiers 86021 Poitiers France

Calendrier du projet

Date de début : 01/03/2024 – Date de fin : 01/05/2024 Durée de l'étude : 3

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

THOUARS Salomé

2 Rue de la Milètrie 86000 Poitiers 86021 Poitiers France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Tous les patients répondant aux critères d’éligibilités toujours vivants se verront remettre, par voie postale, une note d’information concert le recueil de leurs données médicales à des fins de recherche. Il leur sera laissé la possibilité d’opposer un refus à l’utilisation de ces données par voie postale dans les 15 jours suivant la réception de cette note d’information. Sans nouvelle de leur part, il sera acté que les patients ne s’opposent pas à l’utilisation de leurs données à des fins de recherche.
Il leur sera stipulé dans ce courrier leur droit de refuser de participer à l'étude ou de la possibilité de se rétracter à tout moment. Tout comme : le droit d’accéder à toutes ses données recueillies, de demander des rectifications sur ses données, de s’opposer à la transmission ou de demander la suppression de ses données, de restituer lorsque cela est possible, d’exercer son droit de limitation du traitement de ses données et de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

Délégué à la protection des données

CHU de Poitiers

2 Rue de la Milètrie 86000 Poitiers 86021 POITIERS France

dpo@chu-poitiers.fr