N° 23252869

FEDER

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Sécurité des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Le présent projet vise à mettre en place une infrastructure de protonthérapie permettant le traitement des patients en position verticale par opposition à la position conventionnelle couchée. Une telle évolution dans la délivrance du traitement nécessite l'adaptation des systèmes de planification pour tenir compte de la différence entre les acquisitions d'imagerie lors de la pré-planification (position couchée) et l'administration du traitement. En outre, il faudra mettre au point des systèmes de positionnement capables de garantir une délimitation précise de la cible, ainsi qu'un moteur entièrement adaptatif capable de déterminer la dose et de recommander des ajustements de traitement. TheraPanacea étendra son moteur de planification, marqué CE/FDA et actuellement utilisé pour la RT conventionnelle par rayons X pour utilisation (i) dans un contexte d’irradiation par protons (ii) en position verticale.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Acteur du dispositif médical

Responsable de traitement 1

TheraPanacea

7b Boulevard Bourdon 75004 Paris 75004 Paris France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Paragiyos Nikolaos

Type de responsable de traitement 2

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 2

Centre Léon Bérard

69008 Lyon France

Localisation du responsable de traitement 2
  Dans l'UE
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
  Oui

Type de responsable de traitement 3

Acteur du dispositif médical

Responsable de traitement 3

Leo Cancer Care

RH10 9BT Crawley Royaume-Uni

Localisation du responsable de traitement 3
  Hors UE
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
  Oui

Calendrier du projet

Date de début : 25/01/2024 – Date de fin : 25/01/2029 Durée de l'étude : 60
Etape 1 : Dépôt du projet
25/03/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

10

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Pas de distinction entre les individus, utilisation de données pseudo-anonymisées.

Délégué à la protection des données

TheraPanacea

75004 Paris France

c.lamotte@therapanacea.eu