N° 25981210

Exploratoire BPCO – avec focus sur 2 populations non diagnostiqués et à risque d’exacerbation via l'EDS Magellan

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Bénéfices attendus

L’Objectif de cette étude de faisabilité est de caractériser 4 populations en lien avec la BPCO, via les données et algorithmes à disposition : HAS – CNAM.

Nous pourrons, à l’issue de cette étude de faisabilité, répondre à la question de la constitution (ou non) de ces populations et sous populations d’analyse, et ainsi envisager un protocole Ad’hoc, soit sur l’EDS Magellan, soit sur l’entièreté du SNDS. Au-delà, nous pourrons enrichir un protocole des analyses issues de l’EDS COLIBRI, chainé au SNDS.

Données utilisées

Source de données utilisées

Base du catalogue du HDH

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre (système fils)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Bureau d'étude

Responsable de traitement 1

Clinityx

137 Rue d'Aguesseau 92100 Boulogne-Billancourt 92110 BOULOGNE BILLANCOURT France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CLINITYX

137 Rue d'Aguesseau 92100 Boulogne-Billancourt 92110 BOULOGNE BILLANCOURT France

Calendrier du projet

Date de début : 21/07/2025 – Date de fin : 28/11/2025 Durée de l'étude : 5

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Décision unique

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

0

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Droits des personnes

Intérêt légitime de la société Clinityx en tant qu'acteur de la santé de disposer d'indicateurs à partir des données l'entrepôt de données Magellan mobilisées dans le cadre des études de faisabilité autorisées.

Délégué à la protection des données

DPO CLINITYX

137 Rue d'Aguesseau 92100 Boulogne-Billancourt 92110 BOULOGNE BILLANCOURT France