N° 16183457

Expecto-BPCO

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Pneumologie

Bénéfices attendus

La présence d’un encombrement bronchique est un facteur de risque d’exacerbation et pronostique. Le phénotypage des patients et l’identification des traitements spécifiques mis en place chez ces patients permettra de mieux comprendre les pratiques des médecins pneumologues. Une étude interventionnelle ciblant spécifiquement le désencombrement bronchique pourrait être mis en place suite à cette première analyse.

L'objectif principal de cette étude est d'évaluer les caractéristiques cliniques, fonctionnelles et thérapeutiques des patients atteints de BPCO associées au niveau d’encombrement bronchique évalué par le pneumologue au moment de la consultation de pneumologie.
Un objectif secondaire est de comparer la proportion des patients avec encombrement bronchique évaluée par le clinicien (intermittent vs fréquent-permanent) qui est associée à une modification de la prescription médicale lors de la consultation

Cette étude sera une étude de cohorte rétrospective.

La population d'étude sera des patients avec un diagnostic de BPCO confirmé par un pneumologue, identifié dans la base COLIBRI_Pneumo, qui ne se sont pas opposés à l’utilisation de leurs données dans le cadre de la recherche (MR004), et qui n'ont pas un VEMS/CVF ≥ 0,7 pré-BPCO (à risque).

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Registre(s)

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Dr Kelkel Eric

Chez Agiradom, 36 Chemin du Vieux Chêne 38240 Meylan France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Dr Kelkel Eric

Chez Agiradom, 36 Chemin du Vieux Chêne 38240 Meylan France

Calendrier du projet

Date de début : 01/01/2024 – Date de fin : 30/08/2024 Durée de l'étude : 8

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

ICADOM

36 Chemin du Vieux Chêne 38240 Meylan France

Destinataire des données 2

McGill University

845 Rue Sherbrooke O QC H3A 0G4 Montréal Canada

Destinataire des données 3

PHYSIO-ASSIST

31 Parc du Golf 13593 Aix-en-Provence France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Oui

L'équipe Colibri, contractualise avec une statisticienne basée au Canada à l'université McGill.
En 2001, l'UE a reconnu que la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) du Canada offrait un niveau de protection adéquat.
Le statut « adéquat » du Canada fait en sorte que les données traitées en conformité avec le RGPD puissent être subséquemment transférées de l'UE au Canada, sans que des garanties supplémentaires relatives à la protection des données (par exemple des règles contractuelles types) ou une autorisation à transférer les données ne soient nécessaires.
Le RGPD prévoit la continuité des décisions d'adéquation existantes de l'UE, y compris celle concert le Canada.
Les données sont transmises à la statisticienne pour un premier traitement puis sont renvoyées via messagerie sécurisée à Colibri. Une copie de ce qui est réalisé est conservé sur des serveurs sécurisés pendant 15 ans.

Droits des personnes

L’adresse et le mail du DPO sont inscrits dans le formulaire d’information. Les patients peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition par demande via ces canaux de contact.

Délégué à la protection des données

Colibri

36 Chemin du Vieux Chêne 38240 Meylan France

anne.rigal@colibri-pneumo.fr