N°  26621714
						
						Evaluation d'UDM™ après une arthroplastie totale de hanche
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
												Recherche, étude, évaluation
											
																			Objectifs poursuivis
												Sécurité des patients
											
																																
												Prise en charge des patients
											
																			Domaines médicaux investigués
												Médecine physique et de réadaptation
											
																																
												Traumatologie
											
																																
												Gériatrie
											
																																
												Rhumatologie
											
																			Bénéfices attendus
La finalité de ce projet, est de disposer de données de vie réelle pour évaluer les performances cliniques et la sécurité du dispositif médical du système acétabulaire UDM™ dans le cadre d’Arthroplastie de totale de la hanche.
Ces informations présentent un intérêt public pour les professionnels exerçant en orthopédie. Les résultats de l'étude seront accessibles au travers de communication dans les congrès médicaux et de publication dans une revue scientifique.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
												Autre
											
																			Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)
Données démographiques
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
												Dossiers Médicaux
											
										
									Appariement entre les sources de données mobilisées
																					
											  Non
																			
								
																
																	Variables sensibles utilisées
												Année et mois de naissance
											
																					
												Date de soins (JJ/MM/AAAA)
											
																					
												Date de décès (JJ/MM/AAAA)
											
																			Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
Détermination du taux de survie de l'implant.
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
																					
											  Non
																			
								
								
							Plateforme utilisée pour l'analyse des données
											Autre
										
																	Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
													Acteur du dispositif médical
												
																					Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
																							
												  Dans l'UE
																					
																												Représentant du responsable de traitement 1
  BOPP François 
		
	Calendrier du projet
													
														Etape
														1
														:
													Dépôt du projet
												
											
													  23/09/2025
												
												
												
											Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
											  Méthodologie de référence 004
										
									Durée de conservation aux fins du projet (en années)
15
Existence d'une prise de décision automatisée
																					
											  Non
																			
								
							Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
 (1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
									Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
 (2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
									Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
																					
											  Non
																			
																
							Droits des personnes
Article 15 du RGDP s'applique: La personne concernée a le droit d'obtenir du responsable du traitement la confirmation que des données à caractère personnel la concernant ne sont pas traitées.
Délégué à la protection des données
  United Orthopedic Corporation