N° T15970201710230

Evaluation du taux de suivi en médecine générale libérale des patients en situation de précarité ayant été pris en charge antérieurement dans un centre de santé à Brest

Partager

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Point H, centre de santé

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Interne en médecine générale

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
23/10/2017
Etape 2 : Complétude
26/10/2017
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
23/11/2017
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 917246