N° 28201312

Évaluation des performances et des usages du scanner photonique au CHU Dijon Bourgogne à des fins de recherche en imagerie médicale.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients
Sécurité des patients
Diagnostics

Domaines médicaux investigués

Radiologie et imagerie médicale

Bénéfices attendus

Le scanner photonique est une technologie d’imagerie médicale de dernière génération offrant une meilleure résolution spatiale et spectrale, tout en réduisant les doses de rayons X et de produit de contraste. Cette étude observationnelle, monocentrique et non interventionnelle menée au CHU Dijon Bourgogne vise à évaluer les performances diagnostiques, techniques et dosimétriques de ce nouvel équipement dans la pratique clinique courante. Elle repose sur l’analyse rétrospective et prospective des données issues des examens réalisés dans le cadre du soin. L’objectif est d’améliorer la qualité du diagnostic et la sécurité des patients, tout en contribuant à la recherche en imagerie photonique.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Ces variables sont utilisées uniquement pour le traitement scientifique des données (analyse par classe d’âge et par période d’examen).

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU Dijon Bourgogne

2 Boulevard Marechal de Lattre de Tassigny 21000 Dijon 21000 Dijon France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Mr Freddy SERVEAUX - Directeur Général

Calendrier du projet

Date de début : 01/01/2026 – Date de fin : 31/12/2026 Durée de l'étude : 120
Etape 1 : Dépôt du projet
11/12/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

CHU Dijon Bourgogne

2 Boulevard Marechal de Lattre de Tassigny 21000 Dijon 21000 Dijon France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

12

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les droits des patients prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (droit d'accès, rectification, effacement, limitation, droit à la portabilité) ainsi que les modalités d’exercice sont rappelés dans la lettre d’information qui sera jointe au courrier de convocation pour l’examen.

Délégué à la protection des données

CHU Dijon Bourgogne

2 Boulevard Marechal de Lattre de Tassigny 21000 Dijon 21000 Dijon France

dpo@ght21-52.fr