N°  T10938592019112
						
						Évaluation des indicateurs de qualité et de sécurité des soins en cancérologie issus des bases de données médico-administratives
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
												Autre
											
																			Domaines médicaux investigués
												Autre
											
																			Données utilisées
Catégories de données utilisées
												Autre
											
																			Source de données utilisées
Calendrier du projet
													
														Etape
														1
														:
													Dépôt du projet
												
											
													  29/11/2019
												
												
												
											
													
														Etape
														2
														:
													Complétude
												
											
													  29/11/2019
												
												
											
													
														Etape
														3
														:
													Avis CEREES/CESREES
												
											
													  24/12/2019
												
												
											
													
														Etape
														4
														:
													Sens avis CEREES/CESREES
												
											
													Favorable avec recommandation
												
																									
																							Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
											  Autorisation CNIL
										
									Numéro d'autorisation CNIL
										
										
											Autorisation CNIL
																							
								
							Numéro d'autorisation:
													  920061