N° T10938592019112

Évaluation des indicateurs de qualité et de sécurité des soins en cancérologie issus des bases de données médico-administratives

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Agence

Responsable de traitement 1

Institut national du cancer

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
29/11/2019
Etape 2 : Complétude
29/11/2019
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
24/12/2019
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 920061