N° F20201030125029
Evaluation des caractéristiques de sécurité et de performances de la tige fémorale TSV
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Sécurité des patients
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Autre
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Entreprise du médicament
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
30/10/2020
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
15
Droits des personnes
Conformément au Règlement Européen n°2016/679 relative à la Protection des Données (RGPD), les personnes participant à cette recherche seront informées, via la notice d’information patient.