N° 18663450
Évaluation de l'impact des crises vaso-occlusives hospitalisées sur la mortalité, les complications et les ressources consommées chez les patients atteints de drépanocytose à partir d’une cohorte rétrospective du SNDS (EVOC)
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
27/06/2024
Etape
2
:
Complétude
04/07/2024
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
18/07/2024
Etape
4
:
Dépôt CNIL
24/07/2024
Etape
5
:
Statut CNIL - Statut
Décision
Autorisation
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Soumission d'une demande de Modifications substantielles (Avis CEREES ou CESREES)