N° 18663450

Évaluation de l'impact des crises vaso-occlusives hospitalisées sur la mortalité, les complications et les ressources consommées chez les patients atteints de drépanocytose à partir d’une cohorte rétrospective du SNDS (EVOC)

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Calendrier du projet

Etape 1 : Dépôt du projet
27/06/2024
Etape 2 : Complétude
04/07/2024
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
18/07/2024
Etape 4 : Dépôt CNIL
24/07/2024
Etape 5 : Statut CNIL - Statut

Décision
Autorisation

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Soumission d'une demande de Modifications substantielles (Avis CEREES ou CESREES)

Numéro d'autorisation CNIL