N° T45399292021061

Evaluation de l’impact des Centres de Soins Non Programmés sur la demande de soins par une analyse des flux patients à partir des données du SNDS (ECNSP)

Partager

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Hospitalier de TROYES

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
12/06/2021
Etape 2 : Complétude
14/06/2021
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données