N° T86478232022042

Evaluation de l'activité hospitalière en France en médecine, chirurgie, obstétrique et psychiatrie à partir des données du PMSI 2021, 2022, 2023

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Oui

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Calendrier du projet

En cours
Etape 1 : Dépôt du projet
29/04/2022
Etape 2 : Complétude
03/05/2022
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Défavorable
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
En cours

Décision

Base légale pour accéder aux données