N° 17112383

Évaluation de la prise en charge et de l'impact économique des patients atteints de thrombose aiguë sévère (artère périphérique, embolie pulmonaire et thrombose de fistule artério-veineuse)

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Calendrier du projet

Etape 1 : Dépôt du projet
29/03/2024
Etape 2 : Complétude
10/04/2024
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
25/04/2024
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 5 : Dépôt CNIL
17/06/2024
Etape 6 : Statut CNIL - Statut

Décision
Autorisation

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Modification substantielle

Numéro d'autorisation CNIL