N° F20201216120719

Étude sur l’orthopédie en France en 2019.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Organisation des établissements de santé

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Hospices Civils de Lyon - DIM

162 avenue Lacassagne 69003 LYON

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 11/05/2020 – Date de fin : 31/12/2020 Durée de l'étude : 1
Etape 1 : Dépôt du projet
16/12/2020

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

1

Droits des personnes

Anonymisation personne non identifiable avec les données traitées.