N° T11267001202310
Etude sur le rejet humoral en transplantation rénale à l’hôpital
Objectifs de l'étude
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Domaines médicaux
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Catégories des données utilisées
Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
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Bénéfices attendus
Non renseigné
Eléments de méthode
Non renseigné
Origine des données
Population concernée
Non renseigné
Organismes parties au projet
Type de responsable de traitement
Bureau d'étude
Responsable de traitement
Non renseigné
Délégué à la Protection des Données
Non renseigné
Représentant du responsable de traitement (si hors UE)
Non renseigné
Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement
Non
Calendrier et statut d'avancement
Etape 1 :
Dépôt du projet
02/10/2023
Etape 2 :
Complétude
Non renseigné
Etape 3 :
Transmission CEREES/CESREES
En cours d'instruction au HDH
Non renseigné
Etape 4 :
Statut CEREES/CESREES
Non renseigné
Etape 5 :
Sens avis CEREES/CESREES
Non renseigné
Etape 6 :
Avis CEREES/CESREES
Non renseigné
Etape 7 :
Dépôt CNIL
Non renseigné
Etape 8 :
Statut CNIL
Non renseigné
Décision
Non renseigné
Etape 9 :
Entité mettant à disposition
Tiers
Informations réglementaires
Destinataire(s) des données
Non renseigné
Durée de conservation des données aux fins du projet
Non renseigné
Encadrement réglementaire
En cours
Existence d’une prise de décision automatisée
Non renseigné
Base juridique
Non renseigné
Transfert hors UE
Non
Garanties transfert
Non renseigné
Variables sensibles utilisées
Non renseigné
Droits des personnes
Non renseigné